L'AFFINE DU HAUT-PAYS
Présentation de la marque L'AFFINE DU HAUT-PAYS
Déposée le 13 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROCHEBILLARD ET BLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AFFINE DU HAUT-PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'AFFINE DU HAUT-PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AFFINE DU HAUT-PAYS est expirée depuis le 13 novembre 2022.
ETS ROCHEBILLARD ET BLEIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230518 - Publication au BOPI 2002-11-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507453 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21